Conditions Générales d'Utilisation
Les présentes conditions générales décrivent les règles et règlements pour l'utilisation du site Web, situé à [Nom du site Web].
En accédant à ce site Web, nous supposons que vous acceptez ces conditions. N'continuez pas à utiliser ce site si vous n'acceptez pas toutes les conditions énoncées sur cette page.
Cookies :
Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant au site, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.
Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de page Web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou livrer des virus à votre ordinateur. Les cookies sont attribués de manière unique à vous et ne peuvent être lus que par un serveur Web dans le domaine qui vous a délivré le cookie.
Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'exploiter notre site Web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies nécessaires au fonctionnement de notre site sont requis. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. Veuillez garder à l'esprit qu'en acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers, si vous utilisez de tels services sur notre site Web, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site Web.
Licence :
Sauf indication contraire, le site Web et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle pour tout le matériel du site. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu depuis le site pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions.
Vous ne devez pas :
Copier ou republier du matériel du site Web.
Vendre, louer ou sous-licencier du matériel du site Web.
Reproduire, dupliquer ou copier du matériel du site Web.
Redistribuer le contenu du site Web.
Ce contrat commence à la date des présentes.
Certaines parties de ce site Web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des avis et des informations dans certaines zones du site. Le site Web ne filtre, édite, publie ni ne révise les commentaires avant leur présence sur le site. Les commentaires ne reflètent pas les vues et opinions du site Web, de ses agents ou de ses affiliés. Les commentaires reflètent les vues et opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure permise par les lois applicables, le site Web ne saurait être tenu responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommage ou dépense causé(e) et/ou subi(e) à la suite de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l'apparition des commentaires sur ce site Web.
Le site Web se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer ceux qui peuvent être considérés comme inappropriés, offensants ou enfreignant ces termes et conditions.
Vous garantissez et déclarez que :
Vous êtes autorisé à publier des commentaires sur notre site Web et avez toutes les licences et autorisations nécessaires pour le faire ;
Les commentaires n'enfreignent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets ou les marques de commerce d'un tiers ;
Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, ni aucune atteinte à la vie privée ;
Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires, des activités commerciales ou illégales.
Vous accordez par les présentes au site Web une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres à utiliser, reproduire et éditer vos commentaires sous toutes formes, formats ou supports.
Hyperliens vers notre contenu :
Les organisations suivantes peuvent lier notre site Web sans approbation préalable écrite :
Les agences gouvernementales ;
Les moteurs de recherche ;
Les organisations de presse ;
Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent lier notre site de la même manière qu'ils lient les sites d'autres entreprises listées ; et
Les entreprises accréditées dans tout le système, à l'exception des organisations à but non lucratif sollicitant des groupes de collecte de fonds de charité qui ne peuvent pas hyperlier notre site.
Ces organisations peuvent lier notre page d'accueil, nos publications ou d'autres informations du site Web tant que le lien :
(a) n'est en aucun cas trompeur ;
(b) n'implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une approbation de la partie qui lie et de ses produits et/ou services ; et
(c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie qui lie.
Nous pouvons envisager et approuver d'autres demandes de liens de la part des organisations suivantes :
Sources d'informations couramment connues pour les consommateurs et/ou les entreprises ;
Sites communautaires dot.com ;
Associations ou autres groupes représentant des œuvres de charité ;
Distributeurs d'annuaires en ligne ;
Portails internet ;
Cabinets de comptabilité, avocats et consultants ; et
Institutions éducatives et associations professionnelles.
Nous approuverons les demandes de lien de ces organisations si nous décidons que :
(a) le lien ne nous rendrait pas défavorables, nous-mêmes ou nos entreprises accréditées ;
(b) l'organisation n'a pas de mauvais antécédents avec nous ;
(c) le bénéfice que nous tirons de la visibilité du lien compense l'absence du site Web ; et
(d) le lien s'inscrit dans un contexte d'information générale.
Ces organisations peuvent lier notre page d'accueil tant que le lien :
(a) n'est en aucun cas trompeur ;
(b) n'implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une approbation de la partie qui lie et de ses produits ou services ; et
(c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie qui lie.
Si vous faites partie des organisations mentionnées dans le paragraphe 2 ci-dessus et souhaitez lier notre site Web, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à [adresse e-mail]. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, une liste de toute URL à partir de laquelle vous souhaitez créer un lien vers notre site Web, et une liste des URL sur notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour une réponse.
Les organisations approuvées peuvent créer des liens vers notre site Web comme suit :
Par l'utilisation de notre nom commercial ;
Par l'utilisation de l'URL uniforme étant liée ;
En utilisant toute autre description de notre site Web qui a du sens dans le contexte et le format du contenu du site de la partie qui lie.
Aucune utilisation de notre logo ou autre œuvre d'art ne sera autorisée pour le lien sans un accord de licence de marque.
Responsabilité du contenu :
Nous ne serons pas responsables du contenu qui apparaît sur votre site Web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations qui sont soulevées sur votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site Web qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint, viole ou préconise l'infraction ou la violation d'un droit de tiers.
Réservation des droits :
Nous nous réservons le droit de vous demander de retirer tous les liens ou tout lien particulier vers notre site Web. Vous acceptez de retirer immédiatement tous les liens vers notre site Web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions générales et sa politique de liens à tout moment. En continuant à lier notre site Web, vous acceptez d'être lié par ces conditions de lien.
Suppression des liens de notre site Web :
Si vous trouvez un lien sur notre site Web qui est offensant pour quelque raison que ce soit, vous êtes libre de nous contacter et de nous en informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ou de répondre directement à votre demande.
Nous ne garantissons pas que les informations sur ce site Web sont correctes. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude, ni que le site Web restera disponible ou que le matériel sur le site sera mis à jour.
Avertissement :
Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site Web et à son utilisation. Rien dans cet avertissement ne :
Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de blessure corporelle ;
Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;
Limite l'une de nos responsabilités ou les vôtres de manière non autorisée par la loi applicable ; ou
Exclut l'une de nos responsabilités ou les vôtres qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.
Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans cette section et ailleurs dans cet avertissement :
(a) sont soumises au paragraphe précédent ; et
(b) régissent toutes les responsabilités découlant de cet avertissement, y compris les responsabilités découlant d'un contrat, d'un délit et d'une violation des obligations légales.
Tant que le site Web et les informations et services du site sont fournis gratuitement, nous ne serons responsables d'aucune perte ou dommage de quelque nature que ce soit.
Plus d'informations peuvent être trouvées dans l’avertissement.